Les élus Verts au Conseil municipal d'Amiens

le Conseil municipal

Les réunions du Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunit environ tous les deux mois ( http://www.amiens.fr) La ville reste compétente pour ce qui concerne l'enfance et les écoles, l'urbanisme et le logement. Des compétences importantes ont été transférées au niveau de la communauté d'agglomération AMIENS METROPOLE. C'est le cas en particulier pour le développement économique, la politique de la ville, les sports, la culture, l'environnement, les transports…

Les réunions du Conseil municipal sont précédées de deux réunions de commissions :

L'ordre du jour de ces commissions comporte la totalité des points de l'ordre du jour du Conseil municipal.
C'est un traitement purement administratif du travail des commissions, afin de s'affranchir à bon compte de leur caractère obligatoire.
Le débat est donc peu fourni et peu constructif. Les élus ne peuvent aborder sérieusement les sujets.
Le travail en amont du Conseil municipal - où les délibérations ne sont quasiment jamais amendées - s'effectue donc surtout au niveau du bureau municipal (l'exécutif, issu exclusivement de la majorité) ou du cabinet (les conseillers du maire ou du président de la métropole).

D'autres municipalités ont fait le choix de créer des commissions thématiques (transports, culture, écoles,…) où les élus peuvent traiter plus en profondeur les sujets qui arrivent au Conseil municipal, et s'impliquer davantage sur les dossiers. Cette solution - plus démocratique - est écartée à ce jour à Amiens.

Vœux et questions orales

Les groupes politiques peuvent présenter des vœux, qui font l'objet d'un débat et sont soumis au vote de l'Assemblée. Ils doivent être déposés au plus tard 8 jours avant la date du conseil.

Les questions orales, qui ne font pas l'objet d'un débat, mais auxquelles le maire est tenu de répondre en séance (ou un de ses adjoints par délégation). Elles doivent être déposées au plus tard trois jours avant le conseil municipal


Les voeux émis par les élus Verts

Les groupes politiques

Le conseil municipal comporte cinq groupes politiques et un élu isolé.

L'éclatement des décisions

La politique municipale est éclatée entre les secteurs territoriaux (6 secteurs avec des mairies de quartiers et des budgets locaux) et des chapitres politiques (écoles, démocratie locale…) Les budgets des écoles sont éclatés entre les six secteurs et le chapitre concerné, ce qui rend leur suivi et leur évaluation difficiles.

Les compétences sont partagées entre les XXX municipalités et la métropole. La municipalité d'Amiens occupe XXX sièges au Conseil métropolitain, mais l'opposition municipale n'y est pas représentée.

L'opposition municipale ne siège que dans une commission amiénoise des dossiers métrolitains où une partie des dossiers concernant Amiens sont présentés en présence d'un responsable des services.

Certaines politiques sont déléguées à des prestataires extérieurs où l'opposition n'est pas représentée. C'est le cas notamment de la politique d'urbanisme, qui est déléguée à la SEM Amiens aménagement, au développement des technologies de l'information et de la communication, déléguées à la SEM Susinet. Cette exteriorisation des politiques rend le suivi de ces dossiers plus difficile et nécessairement moins transparent vis-à-vis des élus.

La démocratie locale est organisée selon des comités de quartiers dont les modalités de fonctionnement sont variables. L'exécutif organise régulièrement des initiatives décentralisées dans les quartiers, en général pour annoncer la réalisation de projets d'urbanisme. Elle en contrôle le calendrier et l'ordre du jour, sans information aux élus d'opposition.